25/11/10

Conditions Générales de Ventes

CONDITIONS GENERALES DE VENTE applicables à compter du 01/01/2008       Article 1 : Généralité   Les présentes conditions générales de ventes ont pour objet de régir les relations contractuelles entre la société dénommée Atelier Médiéval d’une part et le client d’autre part. Elles sont censées être connues de celui-ci et toute commande de sa part implique leur acceptation.   Ces conditions générales de vente précisent notamment les conditions de commande, de paiement et  de livraison des... [Lire la suite]
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