25/11/10
Conditions Générales de Ventes
CONDITIONS GENERALES DE VENTE applicables à compter du 01/01/2008
Article 1 : Généralité
Les présentes conditions générales de ventes ont pour objet de régir les relations contractuelles entre la société dénommée Atelier Médiéval d’une part et le client d’autre part. Elles sont censées être connues de celui-ci et toute commande de sa part implique leur acceptation.
Ces conditions générales de vente précisent notamment les conditions de commande, de paiement et de livraison des... [Lire la suite]